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Tout comprendre sur l’épargne salariale en entreprise

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Les entreprises ont mis en place de nombreuses solutions pour motiver les employés. L’épargne salariale est un système collectif mis en place dans les entreprises. Cela consiste à donner aux employés une récompense liée à la réussite de l’entreprise (l’intéressement), ou directement une partie des bénéfices de l’entreprise (les participations). À travers cet article, Kriptown vous détaille tout ce qu’il y a à savoir sur l’épargne salariale.

Épargne salariale : l’intéressement

L’intéressement consiste à verser à ses salariés une somme proportionnelle aux résultats de l’entreprise. Il est possible de mettre en place ce dispositif pour toutes les entreprises, peu importe la taille de la structure. Le but du système d’intéressement est de lier les salariés avec les objectifs de l’entreprise. 

L’intéressement est-il obligatoire ?

L’intéressement est évidemment facultatif pour l’entreprise, mais il doit concerner la totalité des employés. En revanche, un minimum d’ancienneté peut être demandé (3 mois). Pour les entreprises de moins de 250 employés, l’employeur bénéficie également de la prime d’intéressement.

Le calcul de la prime d’intéressement

La prime d’intéressement est calculé avec les comptes annuels et sera versée uniquement si l’entreprise atteint l’objectif fixé. Il existe deux moyens pour calculer le montant à distribuer aux employés :

  • Le résultat de l’entreprise : en fonction des critères financiers et comptable
  • La performance de l’entreprise : selon un objectif prédéfini de chiffre d’affaires.

Les sommes distribuables aux employés

Vous l’aurez compris, les montants des titres d’intéressement dépendent de l’entreprise (Chiffre d’affaire, résultats etc.) En revanche, il existe un plafond des sommes versables :

  • Le total des primes ne pourra pas dépasser 20% du total des salaires bruts versés aux employés
  • La somme perçue par salarié ne peut pas dépasser 75 % du plafond annuel de la sécurité sociale, soit 30 852 € en 2022.

Il existe 3 manières de distribuer l’intéressement aux employés, sans oublier qu’elle s’applique à tous les salariés de l’entreprise :

  • Une somme identique à tous les salariés, peu importe le grade ou l’ancienneté
  • Une distribution proportionnelle au salaire et au temps de présence
  • Une combinaison de plusieurs critères (Par exemple, uniformément, mais en prenant en compte le temps de présence)

À qui s’adresse l’intéressement ?

Toutes les entreprises sont concernées par l’intéressement, quelques soit leur taille, leur secteur d’activité ou leur forme juridique. Cependant, elle doit être mise en place par le biais d’un accord entre l’entreprise et les salariés.

À noter : selon la loi du 16 aout 2022, les entreprises peuvent distribuer une prime de valeur partagée exonérée de toutes les cotisations sociales d’origine légale ou conventionnelle à la charge de l’employeur ou du salarié. En revanche, le montant maximum de cette prime ne peut pas dépasser les 6000 euros par salariés et par année civile.

La participation

à ne pas confondre avec l’intéressement, la participation en entreprise consiste à verser aux employés une partie des bénéfices. L’intéressement, quant à lui, consiste à gratifier les employés lorsque les objectifs sont atteints. L’objectif reste le même avec la participation, c’est une manière de motiver les employés à la réussite de l’entreprise.

La participation est-elle obligatoire ?

La participation est un dispositif obligatoire pour les sociétés de plus de 50 employés. En revanche, rien n’empêche les PME de le mettre en place également. Tout comme l’intéressement, la participation doit concerner la totalité des salariés de l’entreprise. L’entreprise peut aussi faire l’objet d’une condition d’ancienneté de 3 mois minimum.

Le calcul de la prime de participation

Le montant de la prime ne peut pas être calculé à l’avance, car il dépend des bénéfices de l’entreprise. Mais elle est plafonnée à 30 852 euros depuis 2021, tout comme avec l’intéressement, elle peut être distribuée de 3 manières aux salariés :

  •  Uniforme
  • Proportionnelle au salaire et au temps de présence
  • Selon un mélange de plusieurs critères

Le salarié peut choisir de :

  • La percevoir directement sur son compte en banque
  • La placer sur son compte d’épargne salariale, dans quel cas le montant est bloqué pour 5 ans minimum

À noter que lorsque le salarié réclame immédiatement sa prime de participation, il doit le faire sous un délai de 15 jours à partir du moment où il a été informé du montant. Dans le cas contraire, la prime est automatiquement placée sur un PEE, PEI ou PEG mis en place par l’entreprise.

Le plan d’épargne entreprise

Le plan d’épargne entreprise (PEE) est un système d’épargne collectif qui permet aux salariés d’acheter des valeurs mobilières avec l’aide de l’entreprise. Les salariés effectuent des versements et les sommes sont bloquées pendant 5 ans.

Le PEE peut être mis en place entre plusieurs entreprises, dans ce cas-là, on appelle ça un PEI (plan d’épargne interentreprises).

Devenir actionnaire de son entreprise

L’augmentation de capital

L’entreprise peut faire le choix de réservé une partie de l’augmentation du capital pour ses employés. Ces derniers peuvent bénéficier d’une décote allant de 20 à 30%, selon la durée du blocage des actions.

Les AGA

Le principe est simple : donner des actions de l’entreprise aux employés. La répartition de ces dernières doit être l’issue d’un accord. Cependant, les actions distribuées aux employés doivent être bloquées sur un PEE pendant une durée de 5 ans minimum.

Les BSPCE

en distribuant des options de souscription ou d’achat d’actions (stock-options).
Les stock-options permettent aux salariés d’acheter des actions durant une
période donnée à un prix déterminé à l’avance. Ce qui signifie que le salarié qui a souscrit à des BSPCE pourra acheter l’action plus tard dans le temps, mais au prix auquel il a souscrit.

L’incentive de Kriptown

Chez kriptown, nous avons mis en place une solution d’intéressement très avantageuse tant pour l’entreprise que pour les salariés. L’offre incentive permet non seulement de motiver les employés, mais également d’intéresser toutes les parties prenantes de l’entreprise, jusqu’à sa communauté. Et tout cela grâce aux actifs numériques.

L’avantage vient du fait que nous “tokenisons” une partie de votre capital, vous recevez donc un pool de Token. Ils sont distribuables à tous, donnent accès à un pool de services / offres et à de la liquidité immédiate. Les collaborateurs ont tout intérêt à en collecter pour maximiser ses bénéfices. Liez tous vos collaborateurs (salariés, freelances, fournisseurs, prestataires, apporteurs d’affaires, clients et advisors) à la réussite de votre entreprise, les fidéliser et les récompenser.

Conclusion

Chaque entreprise choisi la solution qui lui convient, que ce soit en mettant en place un système d’intéressement, de participation ou un plan d’épargne d’entreprise. Cependant, il faut prendre en compte tous les critères pour mettre en place le système le plus adapté à votre entreprise. Dans le cas des BSPCE par exemple, il faut savoir que seules les sociétés par actions peuvent mettre en place ce système.

 

 

 

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